Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
/
CAPTI'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPTI'SAN
SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4191207
Date de dépôt :
22/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2025
CAPTI\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque CAPTI'SAN

Déposée par voie électronique le 22 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPTI'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-29 du 17 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN'ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque CAPTI'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4191207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPTI'SAN arrivera à expiration en date du 22 juin 2025.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN , SAN'HERBE MIX


SAN'ELEVAGE, SAS - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 786249425


SAS SAN'ELEVAGE, M. STEPHANE LEMARCHAND - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Aliments pour les animaux.