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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE
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BIOTIN'SAN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOTIN'SAN
SAS SAN'ELEVAGE, SAS

Numéro de dépôt :
4132661
Date de dépôt :
10/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/11/2024
BIOTIN\'SAN de SAN\'ELEVAGE

Présentation de la marque BIOTIN'SAN

Déposée le 10 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BIOTIN'SAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAN'ELEVAGE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 249 425 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS SAN'ELEVAGE, M. LEMARCHAND STEPHANE domicilié(e) 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France.

La marque BIOTIN'SAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4132661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOTIN'SAN arrivera à expiration en date du 10 novembre 2024.

SAN'ELEVAGE a également déposé les autres marques suivantes : CAPTI'SAN , BOLU'SAN , SMARTI'SAN , THERMO'SAN , SAN'OSEC , SILO'SAN , SAN'HERBE ENSIL , TARI'SAN , GLUCO'SAN , DRENCH'SAN


SAS SAN'ELEVAGE, SAS - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France - SIREN 786249425


SAS SAN'ELEVAGE, M. LEMARCHAND STEPHANE - 141 BOULEVARD DES LOGES, CS 84215 - 53942 - SAINT BERTHEVIN CEDEX - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Aliments pour les animaux ; tous ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.