Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL D'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE
SAN du Val d'Europe, EPCI

Numéro de dépôt :
3810235
Date de dépôt :
23/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2021
VAL D\'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE de SAN du Val d\'Europe

Présentation de la marque VAL D'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE

Déposée le 23 février 2011 par SAN du Val d'Europe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est SAN du Val d'Europe, EPCI domicilié(e) Château de Chessy BP 40 - 77701 - MARNE-LA-VALLEE cedex 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAN du Val d'Europe domicilié(e) Château de Chessy BP 40 - 77701 - MARNE-LA-VALLEE cedex 4 - France.

La marque VAL D'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810235.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL D'EUROPE AGGLOMERATION NOUVELLE est expirée depuis le 23 février 2021.

SAN du Val d'Europe a également déposé les autres marques suivantes : Plein les Zieux , LA FORGE 3.0 PEPINIERE D'ENTREPRISES


SAN du Val d'Europe, EPCI - Château de Chessy BP 40 - 77701 - MARNE-LA-VALLEE cedex 4 - France


SAN du Val d'Europe - Château de Chessy BP 40 - 77701 - MARNE-LA-VALLEE cedex 4 - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.