SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., S.p.A., Société de droit italien
Numéro de dépôt :
1346047
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2026
Présentation de la marque POMOR
Déposée le 11 mars 1986 par la société étrangère SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « POMOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A domicilié(e) Via F Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque POMOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., S.p.A., Société de droit italien - Via F Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie
HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2063138 - Publication au BOPI 1996-13
Renouvellement sans limitation le 7 mars 2006 n°2309614 - Publication au BOPI 2006-03-07
Inscription le 9 mars 1995 - Transmission de propriété n°182868 - Publication au BOPI 1995-03-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34
Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389302 - Publication au BOPI 2004-03-22
Inscription le 5 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°197058 - Publication au BOPI 1996-02-05
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2016 n°2608663 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-01-29
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao , sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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