Marque renouvelée - Marque en vigueur

POMMES SURPRISE
SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., Société de droit italien

Numéro de dépôt :
1367273
Date de dépôt :
10/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/2026

Présentation de la marque POMMES SURPRISE

Déposée le 10 juillet 1986 par la société étrangère SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « POMMES SURPRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A domicilié(e) Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.

La marque POMMES SURPRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque POMMES SURPRISE arrivera à expiration en date du 10 juillet 2026.

SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A a également déposé les autres marques suivantes : ROBDOR , FLODELISSE , LES RUSTIQUES , MINID'OR , FLODOR , CROUTONS D'OR , FRITSY , BLONDES A CROQUER , SAMOR , CROC DELICE


SAN CARLO GRUPPO ALIMENTARE S.p.A., Société de droit italien - Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN - Italie


CABINET LAVOIX, Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France


Renouvellement sans limitation n°2071464 - Publication au BOPI 1996-31

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2006 n°2310259 - Publication au BOPI 2006-03-15

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-39

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Inscription le 24 juin 1996 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°202761 - Publication au BOPI 1996-06-24

Inscription le 22 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389302 - Publication au BOPI 2004-03-22

Inscription le 24 juin 1996 - Changement d'adresse n°202760 - Publication au BOPI 1996-06-24

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2016 n°2622826 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-01

Pommes fruits, pommes de terre ou produits à base de pommes fruits ou de pommes de terre, conservés, surgelés séchés, cuits ou crus.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.