San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A., Société de droit italien
Numéro de dépôt :
1312813
Date de dépôt :
18/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/04/2025
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 avril 1985 par la société étrangère San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A domicilié(e) Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN (MI) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1312813.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
San Carlo Gruppo Alimentare S.p.A., Société de droit italien - Via F. Turati 29 - 20121 - MILAN (MI) - Italie
NOVAGRAAF FRANCE, Mme DOUHAIRE Armelle - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France
Renouvellement sans limitation n°2046527 - Publication au BOPI 1995-18
Renouvellement sans limitation le 6 avril 2005 n°2285617 - Publication au BOPI 2005-04-06
Inscription le 3 octobre 1990 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°48402 - Publication au BOPI 1990-10-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-46
Inscription le 10 octobre 1990 - Transmission de propriété n°48548 - Publication au BOPI 1990-10-10
Inscription le 29 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576382 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2015 n°2583763 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-04-09
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;pâtes à tartiner;coulis.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, bonbons, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment concentrés pour boissons aux fruits.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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