Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUCE-POUCE
Monsieur SAMZUN Edouard, Auguste

Numéro de dépôt :
1502601
Date de dépôt :
30/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/11/1998

Présentation de la marque SUCE-POUCE

Déposée le 30 novembre 1988 par monsieur SAMZUN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUCE-POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAMZUN Edouard domicilié(e) La Salette Fallavaux, 38970 CORPS (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque SUCE-POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1502601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUCE-POUCE est expirée depuis le 30 novembre 1998.

SAMZUN Edouard a également déposé les autres marques suivantes : JAN-SAM


Monsieur SAMZUN Edouard, Auguste - La Salette Fallavaux, 38970 CORPS (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-21

Des vêtements de nuit pour enfants, notamment des pyjamas, chemises de nuit, de la bonneterie pour enfants. Tous articles pour le trousseau de la poupée notamment des vêtements de dessus et de dessous, lingerie, bonneterie.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].