Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAN-SAM
Numéro de dépôt :
1250079
Date de dépôt :
18/12/1979
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque JAN-SAM
Déposée le 18 décembre 1979 par SAMZUN Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « JAN-SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JAN-SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1250079.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque JAN-SAM est expirée depuis le 18 décembre 1989.
SAMZUN Edouard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-12