Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WORLD FREE BALL FEDERATION
Samy Khaouani

Numéro de dépôt :
3249493
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/10/2013
WORLD FREE BALL FEDERATION de Samy Khaouani

Présentation de la marque WORLD FREE BALL FEDERATION

Déposée le 3 octobre 2003 par Samy Khaouani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « WORLD FREE BALL FEDERATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est Samy Khaouani domicilié(e) 11 route de Brignais,69160 Tassin la Demi-Lune - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France.

La marque WORLD FREE BALL FEDERATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WORLD FREE BALL FEDERATION est expirée depuis le 3 octobre 2013.

Samy Khaouani a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , LE VERITABLE , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ”


Samy Khaouani - 11 route de Brignais,69160 Tassin la Demi-Lune - 69160 - France


CABINET HECKE - WTC EUROPOLE 5 Place Robert Schuman, BP 1537,38025 Grenoble cedex 01 - 38025 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Logiciels de jeux, cederoms, appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, manettes de jeux et composants des appareils de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo pour usage commercial. Cartonnages, articles de papeterie, imprimés, journaux, brochures, livres, photographies, affiches, articles de bureau (à l'exception des meubles), calendriers, sacs pour l'emballage en papier ou en matière plastiques, crayons. Vêtements, chaussures, chapellerie. Paillassons, carpettes, papiers peint, tapis de gymnastique, gazon artificiel. Jeux et jouets, disques pour le sport, à savoir disques volants (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publique, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), services d'abonnement à des journaux (pour les tiers), conseil en organisation et direction des affaires, gestion des fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Informations en matière de télécommunications, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, agences de presses, agences d'informations (nouvelles). Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matière de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, locations d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, exploitation de salles de jeux, exploitation d'installations sportives notamment exploitation de parcours de free-ball, stages de perfectionnement sportif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.