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Marques déposées par monsieur Samy KHAOUANI
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LE VERITABLE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE VERITABLE
Monsieur Samy KHAOUANI

Numéro de dépôt :
4538884
Date de dépôt :
31/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LE VERITABLE de Samy KHAOUANI

Présentation de la marque LE VERITABLE

Déposée par voie électronique le 31 mars 2019 par monsieur Samy KHAOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE VERITABLE »

Le déposant est monsieur Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 27 28

Samy KHAOUANI a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ” , FREE BALL GAME


Monsieur Samy KHAOUANI - 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Monsieur Samy KHAOUANI - 11 ROUTE DE BRIGNAIS - 69160 - TASSIN LA DEMI LUNE - France


Publication - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-16

Inscription le 16 octobre 2019 - Rejet total n°770476 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-16

Bâches ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ;

Tapis ; paillassons ; linoléum ; revêtements de sols ; carpettes ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; tapis d'éveil ; commandes pour consoles de jeu ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] ; robots en tant que jouets.