Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Samy KHAOUANI
/
LA MAIRIE THE CITY HALL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAIRIE THE CITY HALL
Samy KHAOUANI

Numéro de dépôt :
3741747
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2020
LA MAIRIE THE CITY HALL de Samy KHAOUANI

Présentation de la marque LA MAIRIE THE CITY HALL

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par Samy KHAOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAIRIE THE CITY HALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est Samy KHAOUANI domicilié(e) 253 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samy KHAOUANI domicilié(e) 253 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

La marque LA MAIRIE THE CITY HALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAIRIE THE CITY HALL est expirée depuis le 28 mai 2020.

Samy KHAOUANI a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , LE VERITABLE , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ”


Samy KHAOUANI - 253 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Samy KHAOUANI - 253 Avenue Charles de Gaulle - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).