Marque expirée - Marque en non vigueur

FREE BALL
Samy Khaouani

Numéro de dépôt :
3498692
Date de dépôt :
04/05/2007
Lieu de dépôt :
RHONE ALPES LYON
Date d'expiration :
04/05/2017
FREE BALL de Samy Khaouani

Présentation de la marque FREE BALL

Déposée le 4 mai 2007 par Samy Khaouani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RHONE ALPES LYON), la marque française « FREE BALL »

Le déposant est Samy Khaouani domicilié(e) 11 route de Brignais,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samy KHAOUANI domicilié(e) 11, Route de Brignais,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREE BALL est expirée depuis le 4 mai 2017.

Samy Khaouani a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , LE VERITABLE , ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ”


Samy Khaouani - 11 route de Brignais,69160 TASSIN LA DEMI-LUNE - 69160 - France


Samy KHAOUANI - 11, Route de Brignais,69160 TASSIN LA DEMI LUNE - 69160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Logiciels de jeux, appareils pou jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, manettes de jeux et composants des appareils de jeux vidéo, appareils de jeux vidéo pour usage commercial.

Cartonnages, papeterie, imprimés, journaux, livres, photographies, affiches, sacs pour l'emballage en paier ou en matière plastiques, crayons.

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Paillassons, carpettes, papiers peint, tapis de gymnastique, gazon artificiel.

Jeux et jouets, disques pour le sport à savoir disques volants (jouets), rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique, location d'espace publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publique, gestion des affaires commerciales, diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons, services d'abonnement à des journaux (pour les tiers), conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des fichiers informatiques, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité. Manifestation culturelle et sportive.

Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques, agences de presses, agences d'informations (nouvelles).

Divertissement, activités sportives et culturelles, informations en matières de divertissement ou d'éducation, service de loisirs, organisation de compétitions sportives, organisation de concours à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, locations d'équipement pour les sports (à l'exception des véhicules), services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique, exploitation de salles de jeux, exploitation d'installations sportives notamment exploitation de parcours de free-ball, stages de perfectionnement sportif.