Marque expirée - Marque en non vigueur

ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION
Samy KHAOUANI

Numéro de dépôt :
3697545
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/12/2019
ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION de Samy KHAOUANI

Présentation de la marque ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION

Déposée le 10 décembre 2009 par Samy KHAOUANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION »

Le déposant est Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samy KHAOUANI domicilié(e) 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANTIQUE 2010 JEWELRY COLLECTION est expirée depuis le 10 décembre 2019.

Samy KHAOUANI a également déposé les autres marques suivantes : FREE BALL PRACTICE , LE PRINCIPAL , LE VERITABLE , PASSION & HEAVEN , “ La Médaille de l'Amour ” , ASTROCHINE MAITRE CHEN , Je t'aime à l'infini , JE T AIME DU COEUR I LOVE YOU OF THE HEART TI AMO DEL CUORE EU O AMO DO CORACAO IK HOUD U AAN HET HART ICH LIEBE DICH DES HERZENS TE QUIERO DEL CORAZO , “ Je t'aime du coeur ” , FREE BALL GAME


Samy KHAOUANI - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Samy KHAOUANI - 11 Route de Brignais - 69160 - TASSIN LA DEMI-LUNE - France


Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.