Marque expirée - Marque en non vigueur

communication éco-citoyenne
Samy KAHIA
Laurence Gineys

Numéro de dépôt :
3529946
Date de dépôt :
10/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
10/10/2017
communication éco-citoyenne de Samy KAHIA

Présentation de la marque communication éco-citoyenne

Déposée le 10 octobre 2007 par Samy KAHIA et Laurence Gineys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « communication éco-citoyenne »

Les déposants sont Samy KAHIA domicilié(e) 5 Allée Massenet,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France et Laurence Gineys domicilié(e) 1 Place du Marché,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence Gineys domicilié(e) 1 Place du Marché,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque communication éco-citoyenne est expirée depuis le 10 octobre 2017.


Samy KAHIA - 5 Allée Massenet,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France

Laurence Gineys - 1 Place du Marché,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France


Laurence Gineys - 1 Place du Marché,69380 CHAZAY D'AZERGUES - 69380 - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481568 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.