Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTAN BOTTIER
M. SAMY GOUASMIA

Numéro de dépôt :
4015955
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
ALTAN BOTTIER de SAMY GOUASMIA

Présentation de la marque ALTAN BOTTIER

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par monsieur SAMY GOUASMIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ALTAN BOTTIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est monsieur SAMY GOUASMIA domicilié(e) 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMY GOUASMIA domicilié(e) 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France.

La marque ALTAN BOTTIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTAN BOTTIER est expirée depuis le 27 juin 2023.

SAMY GOUASMIA a également déposé les autres marques suivantes : GUSTAVIA


M. SAMY GOUASMIA - 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France


M. SAMY GOUASMIA - 11 SQUARE DE LA SALAMANDRE - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 2 février 2015 - Transmission totale de propriété n°642428 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-02

Vêtements, chaussures, chapellerie ; ceintures (habillement) ; chaussettes.