Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Discrète
SAMY épouse COCHET Sylvie

Numéro de dépôt :
3735606
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
La Discrète de SAMY épouse COCHET Sylvie

Présentation de la marque La Discrète

Déposée le 4 mai 2010 par SAMY épouse COCHET Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Discrète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est SAMY épouse COCHET Sylvie domicilié(e) 154 chemin de Fontanière - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats domicilié(e) 71-73 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque La Discrète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Discrète est expirée depuis le 4 mai 2020.

SAMY épouse COCHET Sylvie a également déposé les autres marques suivantes : Editions La Discrète


SAMY épouse COCHET Sylvie - 154 chemin de Fontanière - 69110 - SAINTE FOY LES LYON - France


PECORARO Anne-Marie, AKLEA, société d'avocats - 71-73 avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Disques acoustiques, disques compacts (audio-vidéo), disquettes souples, disques vidéo pré-enregistrés ou vierges ; lecteurs de disques compacts, baladeurs ; tables de mixage ; platines CD, platines vinyles, tourne-disques, supports de protection en feutrine d'un plateau de platine vinyle ; amplificateurs et autres appareils pour l'amplification des sons ; caméras (appareils photographiques), caméras vidéo, appareils photographiques et cinématographiques ; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animés, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, supports de données magnétiques, supports de données optiques, écrans vidéo, écrans de projection, appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son ou des images notamment enregistreurs à bande magnétique, bandes audio et vidéo ; supports d'enregistrements sonores, magnétiques, audio et vidéo numériques notamment lecteurs de DVD, cassettes audio, cassettes vidéo ; casques à écouteurs en particulier casques pour disc-jockey ; enseignes lumineuses ; haut-parleurs, boîtiers de haut-parleurs ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; cartouches de jeux vidéo ; logiciels, logiciels de jeux notamment de jeux interactifs ; microphones ; publications électroniques (téléchargeables) ; ordinateurs, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et programmes de jeux pour ordinateurs notamment programmes musicaux, tapis de souris pour ordinateurs, claviers d'ordinateurs ; appareils de radio, postes radiotéléphoniques, récepteurs (audio et vidéo), régulateurs d'éclairage de scène ; appareils téléphoniques notamment téléphones portables ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information ; appareils optiques, appareils et instruments d'enseignement ; automates à musique à prépaiement, distributeurs automatiques ; articles de lunetterie notamment lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes (optique), montures de lunettes, étuis à lunettes ; organiseur personnel électronique (agenda électronique) ;

Produits de l'imprimerie, journaux, revues, périodiques, almanachs, brochures, magazines, livres, encyclopédies, feuilles, feuillets et fiches, dictionnaires, magazines et périodiques, revues professionnelles imprimés, catalogues, lettres d'information, ouvrages et manuels scolaires, publications et tous autres supports imprimés de publication et d'édition ; articles pour reliure ; crayons, stylos ; calendriers ; prospectus ; albums, affiches, dessins, cartes ; papier, cartons ; photographies ; calendriers ; clichés ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; reproductions graphiques ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir sacs, films et feuilles, papiers d'emballage, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matière plastique) ; enseignes en papier ou en carton, caractères d'imprimerie, clichés, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; partitions de musique, programmes d'évènements musicaux notamment programmes de spectacles, catalogues, cartes postales, timbre-poste ; adhésifs (matières collantes) ; tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, dessins ; patrons pour la couture ;

Vêtements (sauf chaussettes), chaussures, chapellerie ; gants ;

Publicité ; diffusion de messages publicitaires sur tous supports y compris numériques, de petites annonces publicitaires et de petites annonces pour l'emploi, y compris sur le réseau Internet ; publication de textes et/ou d'images publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnements à des journaux pour des tiers ; services de gestion de fichiers informatiques ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tous moyens de communication ; location de matériel publicitaire ; location d'espaces publicitaires notamment sur le réseau Internet ; services d'organisation de concours à buts promotionnels ou publicitaires avec ou sans distribution de prix ou d'attribution de récompenses ; services d'organisation d'expositions, de salons, de foires et de toutes manifestations à but commerciaux ou de publicité ; gérance administrative de lieux d'exposition ; promotion des ventes pour des tiers ; services de présentation et de démonstration de produits et services dans un but promotionnel ou publicitaire ; services de vente au détail et services de regroupement au profit de tiers (à l'exception de leur transport) de publications électroniques, Cédéroms, disques DVD, disques numériques, disques magnétiques, disques optiques, disques compact (audio-vidéo), produits de l'imprimerie, encyclopédies, feuillets et fiches d'actualisation d'encyclopédies, dictionnaires, brochures, revues, périodiques, livres, journaux, publications, guides ; permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, par vente par correspondance, dans un catalogue général de marchandises de vente par correspondance, ou sur un site Internet, à la télévision ou par tout autre forme de média électronique de télécommunication ; régie publicitaire ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications par réseau de fibres optiques, par voie hertzienne, par voie filaire et par satellite ; informations diffusées par voie télématique, téléinformatique, hertzienne en matière de télécommunications ; agences d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; diffusion de programmes sur un réseau global d'ordinateurs ; transmission de messages, de sons et d'images assistée par ordinateur ; fourniture (transmission) en ligne de publications téléchargeables ; services de transmission d'informations contenues dans une base ou banque de données par voie informatique ou télématique ; transmission et échange de messages, de données, de son et d'images et leur diffusion (transmission) par terminaux d'ordinateurs, sur réseau téléphonique, par voie hertzienne, par câble, par fibres optiques ou par satellite ; transmission de données par voie télématique (à accès libre, par code ou sur abonnement) ; transmission de données sur un réseau global d'ordinateurs à accès libre, par code ou sur abonnement ; services de télécommunication avec répondeur ou non, avec systèmes interactifs ou non, en vue de mise à disposition et de transmission d'informations, de messages, de données, de sons et d'images, et/ou de réalisation d'opérations, de transactions ; messagerie électronique ; conseils en communication (télécommunication) concernant l'audiovisuel, la télématique ; services d'information rendus en ligne, en matière de télécommunication ; services de transmission, de communications écrites et de données ; services de transmission et de diffusion sur tout support, notamment de programmes et d'informations ;

Services d'édition et de publication d'imprimés, encyclopédies, journaux, magazines, revues, périodiques, livres, fiches, ouvrages et manuels scolaires, catalogues et brochures, affiches, sur tous supports y compris électroniques ; publication de textes autres que publicitaires sur tous supports ; organisation de loteries et de concours avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinction ; services de jeux sur tous supports y compris en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de loisirs ; services d'enseignement, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'information d'une base de données) ; édition de Cédérom et de Cédéi ; conception et diffusion de modules de formation (formation) ; services d'exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; informations et conseils en matière de formation ; micro-édition ; services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles, sportives, éducatives ou de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animations de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions et foires ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; activités sportives et culturelles ; services d'organisation et de production de spectacles ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet à but éducatif ou de divertissement ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, Cédéroms et Cédéi ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; services de réservation de places pour les spectacles.