Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
GBH3 NOT ALL SURRENDER
M. Samy Auzet M. pascal fromont M. Emilien Maricot
Numéro de dépôt :
3956664
Date de dépôt :
27/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque GBH3 NOT ALL SURRENDER
Déposée par voie électronique le 27 octobre 2012 par monsieur Samy Auzet, monsieur pascal fromont, monsieur Emilien Maricot
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GBH3 NOT ALL SURRENDER »
Les déposants sont monsieur Samy Auzet domicilié(e) 21 rue sainte apolline - 75002 - Paris - France, monsieur pascal fromont domicilié(e) 13 boulevard de courcelles - 75008 - Paris - France, monsieur Emilien Maricot domicilié(e) 11 rue rouget de l'isle - 89000 - Auxerre - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samy Auzet domicilié(e) 21 rue sainte apolline - 75002 - Paris - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Samy Auzet - 21 rue sainte apolline - 75002 - Paris - France
M. pascal fromont - 13 boulevard de courcelles - 75008 - Paris - France
M. Emilien Maricot - 11 rue rouget de l'isle - 89000 - Auxerre - France
M. Samy Auzet - 21 rue sainte apolline - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46
Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°634224 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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