Déposée le 12 septembre 1994 par Samuelle SIMON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « AMINETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-43 du 28 octobre 1994.
Le déposant est Samuelle SIMON domicilié(e) 1A, rue des Ménestrels,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2262730) - 44160 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme SIMON Samuelle domicilié(e) 1A, rue des Ménestrels,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2262730) - 44160 - France.
La marque AMINETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94536781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMINETTE est expirée depuis le 12 septembre 2014.
Samuelle SIMON a également déposé les autres marques suivantes : VEGESTER
Samuelle SIMON - 1A, rue des Ménestrels,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2262730) - 44160 - France
Mme SIMON Samuelle - 1A, rue des Ménestrels,44160 PONTCHATEAU (dossier no 2262730) - 44160 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-11
Inscription le 27 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°489871 - Publication au BOPI 2009-01-27
Renouvellement sans limitation le 9 avril 2004 n°2262730 - Publication au BOPI 2004-04-09
Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43
Produits agricoles, horticoles forestiers et graines, non compris dans d'autre classe Animaux vivants; fruits et légumes frais; semences plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Restauration (alimentation) hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; Programmation pour ordinateurs
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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