Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISCOUNT PROVENCE
Monsieur SAMUELIAN Stéphan

Numéro de dépôt :
98751706
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque DISCOUNT PROVENCE

Déposée le 23 septembre 1998 par monsieur SAMUELIAN Stéphan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISCOUNT PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est monsieur SAMUELIAN Stéphan domicilié(e) 25, boulevard bonniot, 13012 MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur SAMUELIAN Stéphan - France.

La marque DISCOUNT PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751706.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOUNT PROVENCE est expirée depuis le 23 septembre 2008.


Monsieur SAMUELIAN Stéphan - 25, boulevard bonniot, 13012 MARSEILLE - France


Monsieur SAMUELIAN Stéphan - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Savons lotions et crèmes pour le corps le visage et les cheveux, parfums et eaux de toilette, maquillages, dentifrices, cosmétiques. Santons, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vaisselles non en métaux précieux, poteries. Couvertures de lit et de table, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de table, linge de toilettes. Vêtements hommes femmes et enfants, chaussures hommes femmes et enfants, lingerie hommes femmes et enfants, chapellerie, cravate, chaussettes et ceintures. Viandes, poissons, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, farine, pain, pâtisserie, confiserie, miel, calissons, dragées, nougats, levure, sel, moutarde, vinaigre, sauces, épices. Vin d'appellation d'origine contrôlée comportant le mot Provence, boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.