Marque expirée - Marque en non vigueur
ELEMENT-DECO
Numéro de dépôt :
3687267
Date de dépôt :
28/10/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/10/2019
Présentation de la marque ELEMENT-DECO
Déposée par voie électronique le 28 octobre 2009 par Samuel VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ELEMENT-DECO »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEMENT-DECO est expirée depuis le 28 octobre 2019.
Publication - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49
Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13