Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Morphocard
SAMUEL VALLEE Benoit HUGUENIN
Numéro de dépôt :
3832222
Date de dépôt :
18/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Morphocard
Déposée par voie électronique le 18 mai 2011 par SAMUEL VALLEE et Benoit HUGUENIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Morphocard »
Les déposants sont SAMUEL VALLEE domicilié(e) 1 Rue du Marechal Ney - 85000 - La Rocge sur Yon - France et Benoit HUGUENIN domicilié(e) 1 rue du Marechal Ney - 85000 - La Roche sur Yon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMUEL VALLEE domicilié(e) 1 Rue du Marechal Ney - 85000 - La Rocge sur Yon - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAMUEL VALLEE - 1 Rue du Marechal Ney - 85000 - La Rocge sur Yon - France
Benoit HUGUENIN - 1 rue du Marechal Ney - 85000 - La Roche sur Yon - France
SAMUEL VALLEE - 1 Rue du Marechal Ney - 85000 - La Rocge sur Yon - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 6 mars 2012 - Rejet total n°571085 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-03-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; lunettes (optique) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Éducation ; formation ; divertissement ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure.
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