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Marques déposées par monsieur Samuel Tiercelin
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TRANSITION POSITIVE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TRANSITION POSITIVE
M. Samuel Tiercelin
Mme. Florence Touzé

Numéro de dépôt :
4187078
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TRANSITION POSITIVE de Samuel Tiercelin

Présentation de la marque TRANSITION POSITIVE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par monsieur Samuel Tiercelin et madame Florence Touzé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANSITION POSITIVE »

Les déposants sont monsieur Samuel Tiercelin domicilié(e) 13 rue de la ville en pierre - 44300 - Nantes - France et madame Florence Touzé domicilié(e) 17 ter La Tancherie - 44640 - Cheix en Retz - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Tiercelin domicilié(e) 13 rue de la ville en pierre - 44300 - Nantes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41


M. Samuel Tiercelin - 13 rue de la ville en pierre - 44300 - Nantes - France

Mme. Florence Touzé - 17 ter La Tancherie - 44640 - Cheix en Retz - France


M. Samuel Tiercelin - 13 rue de la ville en pierre - 44300 - Nantes - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Inscription le 23 février 2016 - Demande de relevé de déchéance n°663233 - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-02-23

Inscription le 29 juillet 2016 - Rejet total n°675478 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-29

Inscription le 1 août 2016 - Décision du directeur général déclarant irrecevable ou rejetant une demande de relevé de déchéance n°675715 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.