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Marques déposées par monsieur SAMUEL SOLANS
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"LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE
M. SAMUEL SOLANS
M. SAMUEL SOLANS, Agissant pour le compte de la société "EARL les camarguettes et EARL NOLAN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4232056
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2025
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Présentation de la marque "LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2015 par monsieur SAMUEL SOLANS et monsieur SAMUEL SOLANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur SAMUEL SOLANS domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France et monsieur SAMUEL SOLANS domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SAMUEL SOLANS domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque "LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

SAMUEL SOLANS a également déposé les autres marques suivantes : Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits , POMMES DES SABLES / POMME DE SABLE


M. SAMUEL SOLANS - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France

M. SAMUEL SOLANS, Agissant pour le compte de la société "EARL les camarguettes et EARL NOLAN" en cours de formation - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France


M. SAMUEL SOLANS - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.