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Marques déposées par monsieur SAMUEL SOLANS
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Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits
M. SAMUEL SOLANS
SAM, EARL

Numéro de dépôt :
4133332
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/11/2024
Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits de SAMUEL SOLANS

Présentation de la marque Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits

Déposée par voie électronique le 13 novembre 2014 par monsieur SAMUEL SOLANS et SAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Les déposants sont monsieur SAMUEL SOLANS domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France et SAM, EARL domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAM, M. SAMUEL SOLANS domicilié(e) MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France.

La marque Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carotte de Sable de Camargue la Noblesse de nos Produits arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

SAMUEL SOLANS a également déposé les autres marques suivantes : "LES CAMARGUETTES" CULTIVEES DANS LE PARC NATUREL DE CAMARGUE , POMMES DES SABLES / POMME DE SABLE


M. SAMUEL SOLANS - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France

SAM, EARL - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France - SIREN 4


SAM, M. SAMUEL SOLANS - MAS DES MARAIS, ROUTE DU BOSQUET - 30220 - AIGUES MORTES - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés.