IMPERIAL
Présentation de la marque IMPERIAL
Déposée le 16 mai 1989 par SAMUEL SMITH OLD BREWERY (TADCASTER) (Société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IMPERIAL est expirée depuis le 16 mai 2009.
SAMUEL SMITH OLD BREWERY (TADCASTER) (Société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1999 n°2144340 - Publication au BOPI 1999-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45