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Marques déposées par Samuel RENOUARD
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CITY COMMERCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY COMMERCE
Samuel RENOUARD

Numéro de dépôt :
3607417
Date de dépôt :
27/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/10/2018
CITY COMMERCE de Samuel RENOUARD

Présentation de la marque CITY COMMERCE

Déposée le 27 octobre 2008 par Samuel RENOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « CITY COMMERCE »

Le déposant est Samuel RENOUARD domicilié(e) 13 Impasse marchand,56000 VANNES - 56000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel RENOUARD domicilié(e) 13 Impasse marchand,56000 VANNES - 56000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY COMMERCE est expirée depuis le 27 octobre 2018.

Samuel RENOUARD a également déposé les autres marques suivantes : SR SUPPORT RENOUARD , Picktout , cool breizh


Samuel RENOUARD - 13 Impasse marchand,56000 VANNES - 56000 - France


Samuel RENOUARD - 13 Impasse marchand,56000 VANNES - 56000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-14

Publication - Publication le 5 déc. 2008 au BOPI 2008-49

Produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage, affiches, album, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, guide, annuaires, dessins, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier.