Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cycles Sémaphore
M. Samuel RAVENEAU

Numéro de dépôt :
4367915
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Cycles Sémaphore de Samuel RAVENEAU

Présentation de la marque Cycles Sémaphore

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par monsieur Samuel RAVENEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cycles Sémaphore » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Samuel RAVENEAU domicilié(e) 10 Place Saint Jean - 63200 - RIOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel RAVENEAU domicilié(e) 10 place Saint Jean - 63200 - RIOM - France.

La marque Cycles Sémaphore a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cycles Sémaphore arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


M. Samuel RAVENEAU - 10 Place Saint Jean - 63200 - RIOM - France


M. Samuel RAVENEAU - 10 place Saint Jean - 63200 - RIOM - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Véhicules électriques ; vélomoteurs ; cycles ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles.