Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

cryosystem
Monsieur Samuel QUENIART

Numéro de dépôt :
4612507
Date de dépôt :
08/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
cryosystem de Samuel QUENIART

Présentation de la marque cryosystem

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2020 par monsieur Samuel QUENIART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cryosystem »

Le déposant est monsieur Samuel QUENIART domicilié(e) 15 Cours du Luzard - 77186 - NOISIEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel QUENIART domicilié(e) 15 Cours du Luzard - 77186 - NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 11

Samuel QUENIART a également déposé les autres marques suivantes : Aurore Concept , Cryantal


Monsieur Samuel QUENIART - 15 Cours du Luzard - 77186 - NOISIEL - France


Monsieur Samuel QUENIART - 15 Cours du Luzard - 77186 - NOISIEL - France


Publication - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801425 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Appareils et instruments scientifiques ;

Appareils et instruments médicaux ;

Appareils de réfrigération.