Déposée le 4 novembre 2011 par monsieur Samuel Pollet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Organolyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-47 du 25 novembre 2011.
Le déposant est monsieur Samuel Pollet domicilié(e) Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Pollet domicilié(e) Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France.
La marque Organolyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organolyse est expirée depuis le 4 novembre 2021.
Samuel Pollet a également déposé les autres marques suivantes : Loïtest , Loïpro
M. Samuel Pollet - Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France
M. Samuel Pollet - Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France
Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47
Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.
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