Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Organolyse
M. Samuel Pollet

Numéro de dépôt :
3871699
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/11/2021
Organolyse de Samuel Pollet

Présentation de la marque Organolyse

Déposée le 4 novembre 2011 par monsieur Samuel Pollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Organolyse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est monsieur Samuel Pollet domicilié(e) Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Pollet domicilié(e) Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France.

La marque Organolyse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Organolyse est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Samuel Pollet a également déposé les autres marques suivantes : Loïtest , Loïpro


M. Samuel Pollet - Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France


M. Samuel Pollet - Appt A22, 1 Allée Xavier Sarradet - 31500 - Toulouse - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Transport ; Distribution des eaux ou d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.