Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par SAMUEL NGONDI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DA SAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-14 du 8 avril 2011.
Le déposant est SAMUEL NGONDI domicilié(e) 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMUEL NGONDI domicilié(e) 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France.
La marque DA SAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814859.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA SAINT est expirée depuis le 16 mars 2021.
SAMUEL NGONDI - 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France
SAMUEL NGONDI - 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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