Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DA SAINT
SAMUEL NGONDI

Numéro de dépôt :
3814859
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
DA SAINT de SAMUEL NGONDI

Présentation de la marque DA SAINT

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par SAMUEL NGONDI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA SAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est SAMUEL NGONDI domicilié(e) 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAMUEL NGONDI domicilié(e) 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France.

La marque DA SAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DA SAINT est expirée depuis le 16 mars 2021.


SAMUEL NGONDI - 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France


SAMUEL NGONDI - 195 ROUTE DE BAYONNE - 31300 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.