Marque enregistrée - Marque en vigueur

COM O MANS
Madame Samuel MOYA

Numéro de dépôt :
4492539
Date de dépôt :
18/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/10/2028
COM O MANS de Samuel MOYA

Présentation de la marque COM O MANS

Déposée par voie électronique le 18 octobre 2018 par madame Samuel MOYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM O MANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-45 du 9 novembre 2018.

Le déposant est madame Samuel MOYA domicilié(e) 11 Avenue du Général LECLERC - 72000 - LE MANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEBATUM, Monsieur SAMUEL MOYA domicilié(e) 11 avenue du Général LECLERC - 72000 - LE MANS - France.

La marque COM O MANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4492539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM O MANS arrivera à expiration en date du 18 octobre 2028.


Madame Samuel MOYA - 11 Avenue du Général LECLERC - 72000 - LE MANS - France


WEBATUM, Monsieur SAMUEL MOYA - 11 avenue du Général LECLERC - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Enregistrement avec modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

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