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Marques déposées par Samuel Michaud
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MA FRANCE NATURE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MA FRANCE NATURE
Samuel Michaud

Numéro de dépôt :
4381413
Date de dépôt :
04/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2027
MA FRANCE NATURE de Samuel Michaud

Présentation de la marque MA FRANCE NATURE

Déposée par voie électronique le 4 août 2017 par Samuel Michaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MA FRANCE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-34 du 25 août 2017.

Le déposant est Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

La marque MA FRANCE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4381413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MA FRANCE NATURE arrivera à expiration en date du 4 août 2027.

Samuel Michaud a également déposé les autres marques suivantes : Sensiculture , Chez Sam , ALIMAYA , Du côté de chez Sam , ALIPLANTES


Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France » ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ».