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Marques déposées par monsieur Samuel Michaud
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Chez Sam
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Chez Sam
Monsieur Samuel Michaud

Numéro de dépôt :
4605797
Date de dépôt :
08/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2029
Chez Sam de Samuel Michaud

Présentation de la marque Chez Sam

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2019 par monsieur Samuel Michaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chez Sam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel Michaud domicilié(e) Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France.

La marque Chez Sam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4605797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chez Sam arrivera à expiration en date du 8 décembre 2029.

Samuel Michaud a également déposé les autres marques suivantes : Sensiculture , ALIMAYA , MA FRANCE NATURE , Du côté de chez Sam , ALIPLANTES


Monsieur Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Monsieur Samuel Michaud - Les Coulons - 03130 - Le Bouchaud - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.