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Marques déposées par monsieur Samuel MERLET
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SEAT 008
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEAT 008
Monsieur Samuel MERLET
GVG Sport

Numéro de dépôt :
3356038
Date de dépôt :
20/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2015
SEAT 008 de Samuel MERLET

Présentation de la marque SEAT 008

Déposée le 20 avril 2005 par monsieur Samuel MERLET et GVG Sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SEAT 008 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-22 du 3 juin 2005.

Les déposants sont monsieur Samuel MERLET - France et GVG Sport domicilié(e) Zone Industrielle, BP 15,76580 LE TRAIT - 76580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel MERLET GVG Sport domicilié(e) Zone Industrielle, BP 15,76580 LE TRAIT - 76580 - France.

La marque SEAT 008 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3356038.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEAT 008 est expirée depuis le 20 avril 2015.


Monsieur Samuel MERLET - France

GVG Sport - Zone Industrielle, BP 15,76580 LE TRAIT - 76580 - France


Monsieur Samuel MERLET GVG Sport - Zone Industrielle, BP 15,76580 LE TRAIT - 76580 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-44

Publication - Publication le 3 juin 2005 au BOPI 2005-22

Inscription le 2 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°534873 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-11-02

Coussins.