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Marques déposées par monsieur Samuel MASSE
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DRAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DRAC
M. Samuel MASSE

Numéro de dépôt :
4329528
Date de dépôt :
15/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/01/2027
DRAC de Samuel MASSE

Présentation de la marque DRAC

Déposée par voie électronique le 15 janvier 2017 par monsieur Samuel MASSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-05 du 3 février 2017.

Le déposant est monsieur Samuel MASSE domicilié(e) 1 RUE DU ROC, Hameau de FAVAS - 34160 - Saint Bauzille de Montmel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Masse domicilié(e) Hameau de FAVAS, 1 RUE du roc - 34160 - SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL - France.

La marque DRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329528.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DRAC arrivera à expiration en date du 15 janvier 2027.


M. Samuel MASSE - 1 RUE DU ROC, Hameau de FAVAS - 34160 - Saint Bauzille de Montmel - France


M. Samuel Masse - Hameau de FAVAS, 1 RUE du roc - 34160 - SAINT-BAUZILLE-DE-MONTMEL - France


Publication - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.