Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

itabac
M. Samuel Le Dorner

Numéro de dépôt :
4007993
Date de dépôt :
28/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
itabac de Samuel Le Dorner

Présentation de la marque itabac

Déposée par voie électronique le 28 mai 2013 par monsieur Samuel Le Dorner auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « itabac »

Le déposant est monsieur Samuel Le Dorner domicilié(e) Residence le Grand Patio, 6 avenue François Mitterrand - 06300 - Nice - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Samuel Le Dorner domicilié(e) Residence le Grand Patio, 6 avenue François Mitterrand - 06300 - Nice - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

34

Samuel Le Dorner a également déposé les autres marques suivantes : EDRA Ecole De Réflexologie Appliquée et d'Aromathérapie


M. Samuel Le Dorner - Residence le Grand Patio, 6 avenue François Mitterrand - 06300 - Nice - France


M. Samuel Le Dorner - Residence le Grand Patio, 6 avenue François Mitterrand - 06300 - Nice - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 2 septembre 2016 - Rejet total n°678600 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-09-02

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques.