Le Comptoir du Canal
Présentation de la marque Le Comptoir du Canal
Déposée le 13 août 2014 par monsieur Samuel Jean Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Comptoir du Canal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Le Comptoir du Canal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Comptoir du Canal est expirée depuis le 13 août 2024.
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694711 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15