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Marques déposées par monsieur SAMUEL Jean-Claude
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CHATEAU FAYOLLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU FAYOLLE
Monsieur SAMUEL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1445204
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
BERGERAC
Date d'expiration :
20/09/1993

Présentation de la marque CHATEAU FAYOLLE

Déposée le 20 septembre 1983 par monsieur SAMUEL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « CHATEAU FAYOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SAMUEL Jean-Claude domicilié(e) "Château Fayolle", FOUGUEYROLLES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE. - France.

La marque CHATEAU FAYOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1445204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU FAYOLLE est expirée depuis le 20 septembre 1993.


Monsieur SAMUEL Jean-Claude - "Château Fayolle", FOUGUEYROLLES, 33220 SAINTE FOY LA GRANDE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-24

Vins d'appellation contrôlée et provenant de l'exploitation exactement dénommée "Château Fayolle".