Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4
Numéro de dépôt :
3862475
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
Présentation de la marque JAMNA
Déposée le 28 septembre 2011 par Samuel Hasan
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « JAMNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-42 du 21 octobre 2011.
Le déposant est Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 domicilié(e) 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 domicilié(e) 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque JAMNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMNA est expirée depuis le 28 septembre 2021.
Samuel Hasan a également déposé les autres marques suivantes : ATYS
Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 - 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France
Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 - 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;
Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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