Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMNA
Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4

Numéro de dépôt :
3862475
Date de dépôt :
28/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2021
JAMNA de Samuel Hasan

Présentation de la marque JAMNA

Déposée le 28 septembre 2011 par Samuel Hasan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « JAMNA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-42 du 21 octobre 2011.

Le déposant est Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 domicilié(e) 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 domicilié(e) 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France.

La marque JAMNA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3862475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMNA est expirée depuis le 28 septembre 2021.

Samuel Hasan a également déposé les autres marques suivantes : ATYS


Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 - 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France


Samuel Hasan, Residence les Hauts de Rangueil - Bat C1 Apt 4 - 10 Chemin des cotes de Pech David - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.