Marque expirée - Marque en non vigueur

mobilier au mètre ; étagère au mètre ; meuble au mètre
Samuel Guille

Numéro de dépôt :
3721094
Date de dépôt :
13/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2020
mobilier au mètre ; étagère au mètre ; meuble au mètre de Samuel Guille

Présentation de la marque mobilier au mètre ; étagère au mètre ; meuble au mètre

Déposée par voie électronique le 13 mars 2010 par Samuel Guille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mobilier au mètre ; étagère au mètre ; meuble au mètre »

Le déposant est Samuel Guille domicilié(e) 7 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Guille domicilié(e) 7 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mobilier au mètre ; étagère au mètre ; meuble au mètre est expirée depuis le 13 mars 2020.


Samuel Guille - 7 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France


Samuel Guille - 7 rue Joseph Gaillard - 94300 - Vincennes - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ;

Constructions transportables non métalliques ; bois façonnés ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ;

Etudes de projets techniques ; Décoration intérieure ; Programmation pour ordinateur ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.