Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Samuel Grosclaude
/
cbdélice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

cbdélice
Monsieur Samuel Grosclaude

Numéro de dépôt :
4499772
Date de dépôt :
14/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2028
cbdélice de Samuel Grosclaude

Présentation de la marque cbdélice

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2018 par monsieur Samuel Grosclaude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « cbdélice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Samuel Grosclaude domicilié(e) 2 Rue amedée bonnet - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerant, Monsieur Samuel Grosclaude domicilié(e) 2 Rue Amedée Bonnet - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France.

La marque cbdélice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4499772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque cbdélice arrivera à expiration en date du 14 novembre 2028.

Samuel Grosclaude a également déposé les autres marques suivantes : Chanvre attitude


Monsieur Samuel Grosclaude - 2 Rue amedée bonnet - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France


Gerant, Monsieur Samuel Grosclaude - 2 Rue Amedée Bonnet - 01500 - Ambérieu-en-Bugey - France


Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49

Enregistrement avec modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Inscription le 19 juillet 2019 - Rejet partiel n°764147 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-19

Cosmétiques.