Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOA TOA
Monsieur Samuel GRICOURT

Numéro de dépôt :
4512696
Date de dépôt :
04/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/01/2029
SOA TOA de Samuel GRICOURT

Présentation de la marque SOA TOA

Déposée par voie électronique le 4 janvier 2019 par monsieur Samuel GRICOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOA TOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est monsieur Samuel GRICOURT domicilié(e) 100, chemin d’estaquebiau - 31240 - Saint jean - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Samuel GRICOURT domicilié(e) 100, chemin d’Estaquebiau - 31240 - Saint jean - France.

La marque SOA TOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4512696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOA TOA arrivera à expiration en date du 4 janvier 2029.


Monsieur Samuel GRICOURT - 100, chemin d’estaquebiau - 31240 - Saint jean - France


Monsieur Samuel GRICOURT - 100, chemin d’Estaquebiau - 31240 - Saint jean - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement avec modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Produits de l'imprimerie ; livres ;

Vêtements ;

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