Marque expirée - Marque en non vigueur
REMANENCE PROD
Numéro de dépôt :
3449418
Date de dépôt :
08/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2016
Présentation de la marque REMANENCE PROD
Déposée le 8 septembre 2006 par samuel gressin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMANENCE PROD »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REMANENCE PROD est expirée depuis le 8 septembre 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-06
Publication - Publication le 13 oct. 2006 au BOPI 2006-41