Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHARBON
Monsieur Samuel GRANGE
Madame Stéphanie VAILLAT

Numéro de dépôt :
4596644
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
CHARBON de Samuel GRANGE

Présentation de la marque CHARBON

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par monsieur Samuel GRANGE et madame Stéphanie VAILLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Les déposants sont monsieur Samuel GRANGE domicilié(e) 84 rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France et madame Stéphanie VAILLAT domicilié(e) 84 rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASSA VARET Avocats, Monsieur Vincent VARET domicilié(e) 12 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque CHARBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARBON arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


Monsieur Samuel GRANGE - 84 rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France

Madame Stéphanie VAILLAT - 84 rue de Noisy le Sec - 93170 - BAGNOLET - France


PASSA VARET Avocats, Monsieur Vincent VARET - 12 rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; Boissons distillées ; Boissons alcoolisées à l'exception des bières ; Boissons d'alcool distillé à base de céréales ; Digestifs ; Eaux-de-vie ; Spiritueux.