Marque enregistrée - Marque en non vigueur

active nutrigenomics ingredients (ANI)
Samuel GOUARD

Numéro de dépôt :
3837950
Date de dépôt :
08/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2021
active nutrigenomics ingredients (ANI) de Samuel GOUARD

Présentation de la marque active nutrigenomics ingredients (ANI)

Déposée le 8 juin 2011 par Samuel GOUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « active nutrigenomics ingredients (ANI) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est Samuel GOUARD domicilié(e) 164 bis Bd du Mont-Boron, allée du Paradou - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel GOUARD domicilié(e) 164 bis Bd du Mont-Boron, allée du Paradou - 06300 - NICE - France.

La marque active nutrigenomics ingredients (ANI) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque active nutrigenomics ingredients (ANI) est expirée depuis le 8 juin 2021.

Samuel GOUARD a également déposé les autres marques suivantes : Actigenomics


Samuel GOUARD - 164 bis Bd du Mont-Boron, allée du Paradou - 06300 - NICE - France


Samuel GOUARD - 164 bis Bd du Mont-Boron, allée du Paradou - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 3 octobre 2011 - Changement d'adresse n°559950 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-10-03

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589865 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.