Marque enregistrée - Marque en non vigueur

sampad
Samuel Gentilhomme

Numéro de dépôt :
3793317
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2020
sampad de Samuel Gentilhomme

Présentation de la marque sampad

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par Samuel Gentilhomme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « sampad » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est Samuel Gentilhomme domicilié(e) 33B Rue de la Beaune - 93100 - Montreuil - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Gentilhomme domicilié(e) 33B Rue de la Beaune - 93100 - Montreuil - France.

La marque sampad a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sampad est expirée depuis le 27 décembre 2020.

Samuel Gentilhomme a également déposé les autres marques suivantes : ART CLIC


Samuel Gentilhomme - 33B Rue de la Beaune - 93100 - Montreuil - France


Samuel Gentilhomme - 33B Rue de la Beaune - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de photographie ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.