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Marques déposées par SAMUEL GASSAN (USA
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BABYGEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABYGEM
SAMUEL GASSAN (USA), INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 587 Fifth Avenue, NEW YORK, New York 10017 (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1231135
Date de dépôt :
23/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/1993

Présentation de la marque BABYGEM

Déposée le 23 mars 1983 par SAMUEL GASSAN (USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABYGEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SAMUEL GASSAN (USA), INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 587 Fifth Avenue, NEW YORK, New York 10017 (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque BABYGEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYGEM est expirée depuis le 23 mars 1993.


SAMUEL GASSAN (USA), INC. (Société organisée sous les lois de l'Etat de New York) 587 Fifth Avenue, NEW YORK, New York 10017 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Papier et articles en papier;carton et articles en carton;articles de bijouterie et de joaillerie; faire-parts de naissance incluant un brillant, un article de bijouterie ou de joallerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.