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Marques déposées par Samuel Dumeige
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ACCESS - ABILITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCESS - ABILITY
Samuel Dumeige, Agissant pour le compte de la société "Access-Ability" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3747835
Date de dépôt :
21/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2020
ACCESS - ABILITY de Samuel Dumeige

Présentation de la marque ACCESS - ABILITY

Déposée par voie électronique le 21 juin 2010 par Samuel Dumeige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACCESS - ABILITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est Samuel Dumeige, Agissant pour le compte de la société "Access-Ability" en cours de formation domicilié(e) 6 Rue du bout de la ville - 80490 - Hocquincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Samuel Dumeige domicilié(e) 6 Rue du bout de la ville - 80490 - Hocquincourt - France.

La marque ACCESS - ABILITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747835.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCESS - ABILITY est expirée depuis le 21 juin 2020.


Samuel Dumeige, Agissant pour le compte de la société "Access-Ability" en cours de formation - 6 Rue du bout de la ville - 80490 - Hocquincourt - France


Samuel Dumeige - 6 Rue du bout de la ville - 80490 - Hocquincourt - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.