Marque expirée - Marque en non vigueur

SAM DEPAN'
Mr Samuel Dérat

Numéro de dépôt :
3461828
Date de dépôt :
10/11/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
10/11/2016
SAM DEPAN\' de Samuel Dérat

Présentation de la marque SAM DEPAN'

Déposée le 10 novembre 2006 par monsieur Samuel Dérat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « SAM DEPAN' »

Le déposant est monsieur Samuel Dérat domicilié(e) 37 Avenue du Lazaret, Appt 114,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.M Depan' domicilié(e) 37 Avenue du Lazaret, Appt 114,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM DEPAN' est expirée depuis le 10 novembre 2016.


Mr Samuel Dérat - 37 Avenue du Lazaret, Appt 114,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


S.A.M Depan' - 37 Avenue du Lazaret, Appt 114,17000 LA ROCHELLE - 17000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 15 déc. 2006 au BOPI 2006-50

Installation, entretien et réparation de machines ; Installation et dépannage d'antennes et de paraboles.