Déposée par voie électronique le 3 septembre 2013 par monsieur samuel coriat
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEPIU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-39 du 27 septembre 2013.
Le déposant est monsieur samuel coriat domicilié(e) 121BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. samuel coriat domicilié(e) 121BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France.
La marque ARTEPIU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4029829.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEPIU est expirée depuis le 3 septembre 2023.
M. samuel coriat - 121BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France
M. samuel coriat - 121BIS RUE DE GRENELLE - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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